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HISTORIQUE

 

Historique, objectifs, organisation et activités de
l'Association européenne des anciens parlementaires
des pays membres du Conseil de l'Europe
 

1. A l'occasion de l'Assemblée générale de l'Association belge des anciens parlementaires, en 1984, à Bruges, les représentants des associations d'anciens parlementaires belge, allemande, française et italienne ont discuté d'une collaboration future. Ils ont convenu de se réunir une fois par an pour un entretien d'information et de coordination. En 1987 les "Quatre" ont décidé, à Strasbourg, de constituer un groupe informel, de donner aux activités de leurs associations une dimension européenne et de concrétiser leur engagement en faveur de l'idéal européen. En 1994, ce Groupe, auquel avait adhéré également, en 1988, la Turquie, a créé officiellement l‘“Association européenne des anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe" (European Association of former Members of Parliament of the Member States of the Council of Europe). Avec la création d'un site web en 2005 (https://www.fpap-europe.org), l'Association se sert aussi de l'abréviation « FP-AP ».

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2. En 1995, Chypre a rejoint l'Association, suivi en 2000 par les Pays-Bas, en 2001 par l'Espagne, en 2002 par la Grèce, en 2003 par l'Irlande et le Luxembourg, en 2004 par l'Autriche et la Suisse, en 2006 par Malte, en 2008 par le Portugal ainsi que par l'Association des anciens députés au Parlement européen, en 2010 par la Suède, en 2012 par l'Andorre et la Pologne et en 2015 par la Lituanie. En 2019, la Finlande et la Norvège sont devenues des membres à part entière. En 2023, le statut d’observateur a été octroyé au Danemark et à l’Islande. [Au total, 24 associations membres au 4 janvier 2025].

Récemment, l'association ukrainienne a demandé son adhésion. Lors de la réunion du Conseil du 4 octobre 2024 à Strasbourg, la proposition a été acceptée d'inviter une délégation dans le cadre de la prochaine Assemblée générale en 2025. L'attente est que toute association membre du FP-AP reflète un équilibre représentatif des forces politiques du pays concerné.

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3. En juin 2001, une décision importante a été prise quant aux différents moyens de coopération avec l'Association européenne :

- L'adhésion normale avec paiement d'une cotisation et droit de vote, comprenant une représentation effective au Bureau (actuellement au Conseil).

- Le statut d'observateur habituellement pour une période de maximum deux ans, sans paiement de cotisation. Ce statut permet de connaître l'Association européenne et donne le temps nécessaire pour réunir les conditions dans le pays d'origine pour permettre une adhésion effective. Avant de devenir membre de plein droit, un certain nombre des associations ont profité de ce statut.

 

4. L'Association est ouverte à toutes les associations nationales d'anciens parlementaires des pays membres du Conseil de l'Europe ainsi qu'à l'Association des anciens députés du Parlement européen. Chaque association membre reste autonome dans ses activités, son adhésion se traduisant notamment par le respect des statuts en vigueur de l'Association européenne.

 

5. L'objectif explicite et les convictions de l'Association sont ancrés dans les L’Associations est convaincue que la consolidation de la paix fondée sur la justice et la coopération internationale est d’un intérêt vital pour la préservation de la société et de la civilisation humaines. Elle est inébranlablement attachée aux valeurs spirituelles et morales qui sont l’héritage commun de leurs peuples et constituent la fondation des principes de liberté individuelle, de liberté politique et de la primauté du droit, sur lesquels est basée une véritable démocratie. Afin de préserver cet idéal, le progrès économique et social doit être favorisé.

Au cours de l'histoire de l'Association,

(i) un mémorandum d'accord sur la coopération a été conclu avec l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) en 2009 et devrait être revitalisé ;

(ii) l'accent a été mis davantage sur la défense de la démocratie libérale et les droits de l'homme, y compris les droits de genre, sur le travail pour la paix ; sur le renforcement de la prise de conscience et de l'engagement pour réduire les effets négatifs du changement climatique et de la migration, et sur le soutien à une mondialisation durable et humaine ;

(iii) les outils pour  les activités du FP-AP ont été reconnues comme très importantes : les réunions, les séminaires et surtout les colloques et ses « déclarations » (outre les rapporteurs qui préparent les déclarations, toutes les associations sont également impliquées sous la forme d'amendements aux projets; en 2023, une nouvelle recommandation a été émise : Les parlements et leur membres actifs doivent mieux utiliser la ‘diplomatie parlementaire‘) ;

(iv) la réalisation du maintien de relations d'échange mutuel avec des associations équivalentes au niveau mondial partageant les mêmes valeurs (voir USA et Canada) et bien sûr l'encouragement de la compréhension mutuelle et des relations amicales entre nous.

 

6. L'Association disposait de deux organes : l'organe exécutif étant le Bureau, où chaque association est représentée par deux délégués. L'Assemblée générale (AG), composée de trois délégués de chaque association membre.

Après la modification des Statuts et du Règlement en 2023, l’Association européenne a trois organes : Le Conseil (chaque association est représentée par 2 délégués), l’A.G. (3 délégués) et le Bureau (anciennement appelé Bureau restreint). Les délégués sont nommés pour un mandat de deux ans, sur proposition des associations membres, qui veilleront à une représentation équilibrée hommes-femmes dans tous les organes FP-AP.

Le Bureau chargé des affaires courantes opère au sein du Conseil. Le Président, le Premier Vice-Président et le secrétaire général sont élus par l’A.G. Le Conseil désigne un second, troisième et quatrième vice-président. Sur proposition du Conseil, des membres associés temporaires peuvent être ajoutés.

Le français et l’anglais sont les deux langues officielles de l’Association.  

 

7. Le Bureau désigne un Secrétaire général administratif. Il a pour tâche de coordonner les différentes activités de l’Association. Cette désignation doit être entérinée par l'AG. Il assiste aux réunions du Bureau et des Assemblées générales. Il prépare les ordres du jour pour les réunions du Bureau et de l’AG.

 

8. A ce jour, l'Association a eu les Présidents suivants : Giuseppe Vedovato (Italie), Jacques Augarde (France), Ferdinand Boey (Belgique), Uwe Holtz (Allemagne), Ali Bozer (Turquie), Manuel Nuñez Encabo (Espagne), Mme Nuala Fennell (Irlande), Camille Dimmer (Luxembourg), Ninos Hadjirousos (Chypre), Mme Mechtild de Jong (Pays-Bas), Luis Nandin de Carvalho (Portugal) et Lino DeBono (Malte). Rune Rydén (Suède) a été Président pendant quatre ans de mars 2018 à juin 2022 (exceptionnellement en raison du Covid 19). En juin 2022, deux candidats – Jean Pierre Fourré (France) et Walter Schwimmer (Autriche) – étaient candidats à la présidence. Ils ont obtenu tous deux le même nombre de voix. Au cours d’un tirage au sort, M. Fourré a été tiré le premier et a commencé comme président la première année (jusque mai 2023), après M. Schwimmer a repris la présidence de mai 2023 pour un an.

En 2024, une nouvelle présidence a été formée pour une période « normale » de deux ans par : le président Filippo Lombardi (Suisse), le 1er vice-président Jean Pierre Fourré (France), la 2e vice-présidente Mary Flaherty (Irlande), le 3e vice-président Markus Aaltonen (Finlande) et la 4e vice-présidente Kalliopi Bourdara (Grèce); en tant que membres associés Elisabeth Hlavac (Autriche). [Une représentation paritaire entre hommes et femmes est réalisée pour la première fois !].

 

9. Les ancien(ne)s président(e)s de l'Association européenne, de même que les ancien(ne)s président(e)s de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et du Parlement européen qui ont été membres du Conseil, sont membres de droit du Conseil avec voix consultative.

 

10. Depuis plus d’une décennie, la contribution annuelle des associations membres a été fixée par l’Assemblée générale et s'élève à 1.800 € par association. Cette somme couvre les frais de fonctionnement de l'Association, en particulier les frais d’interprétation et de traduction dans les deux langues officielles - le français et, depuis 1999, l'anglais) et inclut un forfait au Sénat belge pour l'administration. Une augmentation modeste de la contribution annuelle est prévue, probablement à partir de 2026.

 

11. Le siège de l’Association est établi à Paris, à l’Assemblée nationale, 126 rue de l’Université – PARIS 7ème. Jusqu’en 2023, le siège administratif était le Palais de la Nation, c'est-à-dire le Sénat belge, dont l’ancien directeur général Roland Roblain assume les fonctions de Secrétaire général de l'Association européenne.

L’Assemblée générale peut avoir lieu à PARIS, BRUXELLES ou STRASBOURG, ou dans une ville du pays d’une association membre.

Le Conseil peut organiser ses réunions soit au siège de l’Association ou dans le pays d’une des associations membres. Le calendrier des réunions et des événements est régulièrement finalisé par le Conseil.

 

12. Depuis 2000 et compte tenu de ses objectifs, l'Association a décidé d'organiser tous les deux ans un colloque européen, dont le titre est choisi par le Conseil. Un rapporteur, désigné par le Conseil, soumet plusieurs versions de texte à la lumière des discussions des collègues et des propositions formulées par les associations membres. A la fin du processus de travail, le colloque a lieu dans une ville d’une association membre. Là d’éventuels amendements sont finalement pris en considération par les cinq délégués maximum envoyés par chaque association membre, après les délégués au colloque procèdent au vote à propos des amendements, chaque délégué ayant un droit de vote individuel. Cela donne ‘naissance’ à la ‘Déclaration’ de la ville en question, avec des activités de suivi spécifiques.

  • Le premier colloque de ce genre a eu lieu, avec succès, en 2000 au Palais de l'Europe à Strasbourg. Plus de soixante anciens parlementaires ont participé à ce colloque, consacré au thème « Le renforcement de la dimension parlementaire des institutions européennes : Conseil de l'Europe, Union européenne et OSCE ». L'Appel de Strasbourg, qui a été adopté par les participants au colloque, a été envoyée à tous les parlements des pays membres de l'OSCE ainsi qu'aux assemblées européennes transnationales.

  • Le thème du deuxième colloque en novembre 2002 à Rome était bien choisi :» Les valeurs européennes communes : piliers de la constitution européenne ». Quelques 100 participants ont adopté la Déclaration de Rome qui a été envoyée au Président et aux autres membres de la Convention européenne ainsi qu'au Parlement européen, à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et à d'autres parlements.

  • Le thème du troisième colloque, qui a eu lieu en octobre 2004, à Berlin et réunissait environ 80 participants, portait sur le thème « L'intégration politique européenne face aux défis mondiaux ».

  • Le quatrième colloque, qui s'est tenu à Limassol (Chypre) en novembre 2006, était consacré au thème « L'Europe, la Méditerranée et la lutte contre le terrorisme international » (environ 50 participants)

  • En octobre 2008, le cinquième colloque s'est tenu à Athènes (Grèce) sur la démocratie représentative et participative (avec quelques 75 anciens parlementaires).

  • Le sixième colloque en 2010 à Kiev (Ukraine) porta sur le thème « Migration et intégration en Europe » (quelques 47 participants). 

  • Le septième colloque aborda le « Soutien aux processus de transition démocratique dans le sud de la Méditerranée et au Moyen Orient » (Malte, 2012).

  • Le huitième colloque s’est tenu en 2014 à Bruxelles (Parlement européen) sur le thème « Les défis de la démocratie à l’époque de la mondialisation – Comment renforcer les institutions démocratiques et la participation du peuple ? »

  • Le thème « Les Défis de l’Immigration » a été choisi par le Bureau pour le neuvième colloque à Lyon, en octobre 2016.

  • Le dixième colloque sur le thème « L'Avenir de l'Europe » s'est tenu à Strasbourg en octobre 2018 (55 participants).

  • En octobre 2020 se serait déroulé à Berlin le onzième colloque sur le thème « L'Europe face aux puissances mondiales dans un horizon de 10 ans » (pour cause du covid-19 reporté à 2021 et ensuite tenu par courriel). Finalement, la Déclaration de Berlin a été adopté unanimement le 25 novembre 2021 par courriel.

  • Le 22 septembre 2023, le douzième colloque a eu lieu à Lugano, sur le thème : « Influences du changement climatique sur la politique migratoire et sociale : rôle de la diplomatie parlementaire ». La Déclaration de Lugano a été adoptée unanimement par quelque 50 participants.

 

13. Dans le passé, l'Association européenne a organisé, en collaboration avec les associations nationales, des séminaires portant sur différents sujets. Pour ne citer que quelques exemples :

  • En 2003, l'Association turque a organisé un séminaire sur le thème « La Turquie : un état européen ».

  • En 2004, l'Association irlandaise a tenu un séminaire à Dublin à l'occasion de la présidence irlandaise de l'Union européenne.

  • Le 12.06.2015, l'Association portugaise a organisé à Funchal un séminaire sur « L’autonomie régional et politique ».

  • Le 09.10.2015, l'Association autrichienne a organisé à Vienne un séminaire sur « Les Nations Unies : soixante-dix ans ».

  • Le 17.06.2016, l'Association suédoise a organisé à Stockholm un séminaire sur « l'Arctique, un point chaud «.

  • Le 03.11.2017, l'Association maltaise a organisé à La Valette un séminaire sur les Apatrides.

  • Le 25.05.2018, l'Association belge a organisé à Bruxelles un séminaire sur » Europa Quo Vadis ». 

  • Le 28.06.2019, l'Association suédoise a organisé à Lund un séminaire sur les Changements climatiques.

  • Le 25.10.2019, l'Association italienne a organisé à Cagliari un séminaire sur « L'Histoire et le Rôle de Sardaigne ».

  • Le 09.03.2022, l'Association française a organisé à Paris un séminaire sur « Convergence des Soins de Santé « (initialement prévu pour le 19.03.2020, mais pour cause de covid-19 reporté à 2021 et de nouveau à 2022).

  • Le 16.06.2022, l'Association finlandaise organisera à Helsinki un séminaire sur "la Finlandisation" (initialement prévu pour le 26.06.2020 mais pour cause de covid-19 reporté à 2021 et de nouveau à 2022).

  • Le 14.10.2022, l'Association allemande a organisé un séminaire sur « D‘une dictature à une démocratie. Les expériences avec l‘unification allemande « à Berlin.

  • Le 23.02.2023, l’Association française a organisé un séminaire au Sénat sur « Les défis de la démocratie représentative «.

  • Le 05.05.2023, l’Association norvégienne a organisé un séminaire à Oslo sur le thème « Les démocraties sont-elles sous pression aujourd’hui ? «.

  • Le 03.05.2024, l'Association autrichienne a accueilli à Graz - dans le cadre d'une réunion du Conseil - la célébration par le FP-AP du 75ème anniversaire du Conseil de l'Europe ainsi qu'une table ronde « Ukraine 2024 ». Le Centre européen pour les langues vivantes du Conseil de l'Europe, basé à Graz, a organisé un séminaire sur « L’enseignement des langues au cœur de la démocratie ».

  • Le 03/04.10.2024, le Conseil s'est réuni dans les locaux du Conseil de l'Europe à Strasbourg. L'Assemblée parlementaire (APCE) a soutenu plusieurs points du programme : Le Président de l'APCE, Theodoros Rousopoulos, a accueilli la célébration du 30ème anniversaire de notre Association ; réunion avec le Secrétaire Général du Conseil de l'Europe, M. Alain Berset ; discussions avec des membres de l'APCE, employés et ambassadeurs ; visite d'information à la Cour européenne des droits de l'homme.  Enfin, notre Conseil s'est déroulé sous la présidence du Président Filippo Lombardi. Le Conseil a notamment approuvé les propositions suivantes :

(i) revitalisation du protocole d'accord entre l'APCE et la FP-AP ;

(ii) avancement de l'idée d'établir un bureau de la FP-AP au Palais de l'Europe pendant les réunions de l'APCE à Strasbourg ;

(iii) inclusion d'un lien avec la « diplomatie parlementaire » en ce qui concerne le titre du colloque « Sur la mer » (consensus : rapporteur Jean Pierre Fourré et co-rapporteur Jacques Remiller). Le colloque sera accueilli par l'association française en Bretagne à l'automne 2025.

 

14. Certaines associations membres invitent parfois les autres associations membres à des événements : l'Association allemande, en 2002, et l'Association belge, en 2005, à l'occasion de leurs 25èmes anniversaires. En 2007 et en 2017, l'Association allemande a invité les associations membres pour célébrer respectivement son 30ème et 40ème anniversaire. En 2009 ; l'Association italienne a fêté son 40ème anniversaire et, en 2010, celle de la Belgique son 30ème anniversaire.

 

15. L'Association européenne a innové en 2009 par la tenue à Lisbonne (Portugal) d'un séminaire de réflexion sur le rôle et le statut des anciens parlementaires et de leurs associations dans la société politique et civile européenne. Un suivi de ce séminaire a été l’élaboration de la « Charte européenne des anciens parlementaires ». Cette charte, adoptée à l’unanimité en octobre 2011 lors d’un séminaire au Conseil de l’Europe à Strasbourg, fixe l’ensemble de principes et d’objectifs guidant et inspirant les travaux de FP-AP et rappelle les méthodes préconisées pour garantir son influence et son rayonnement.

 

16. Très préoccupée par les attaques contre la démocratie aux États-Unis de l'Amérique et les tendances dangereuses en Europe, l'Association européenne, conjointement avec les associations des États-Unis de l'Amérique et du Canada, ont lancé le 05.02.2021 un « Appel pour la Démocratie et le Dialogue ».

 

17. L'Association européenne offre les avantages suivants aux associations membres :

  • Chaque association membre sera représentée au Conseil par deux délégués et à l'Assemblée générale par trois délégués.

  • Tous les deux ans, les associations membres peuvent participer de façon active à la préparation et la réalisation du colloque européen ainsi qu'à d'autres manifestations, séminaires ou journées de réflexion organisées par l'Association européenne sur des thèmes choisis.

  • Elles sont invitées aux anniversaires ou événements des autres associations.

  • L'Association européenne peut être utilisée pour développer et approfondir des contacts amicaux avec d'autres associations et promouvoir l'intégration européenne.

 

                                                                    

 

Prof. Dr. Uwe Holtz 
Président honoraire
5 janvier 2025

 

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